1. Introduction
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre isabellemesquita et toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat sur le site isabellemesquita.fr . En passant commande, le Client accepte sans réserve les présentes CGV.
2. Produits
Les œuvres d’art proposées à la vente sont des pièces uniques et/ou personnalisées, créées par l’artiste Isabelle Mesquita. Chaque œuvre est décrite avec soin, incluant des photographies et des informations détaillées. En raison du caractère unique de ces œuvres, de légères variations peuvent exister entre les photographies et l’œuvre originale.
3. Commande
Le Client passe commande en sélectionnant les œuvres souhaitées, puis en validant la commande via le processus de paiement sécurisé. Une confirmation de commande sera envoyée par email au Client. Toute commande validée par le Client vaut acceptation des présentes CGV.
4. Prix
Les prix des œuvres sont indiqués en euros, livres ou reais (BRL) toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. isabellemesquita se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les œuvres seront facturées sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
5. Paiement
Le paiement s’effectue en ligne via les modes de paiement sécurisés proposés sur le site. Les commandes ne seront traitées qu’après réception et validation du paiement.
6. Livraison
La livraison des œuvres s’effectue à l’adresse indiquée par le Client lors de la commande. Les modalités et frais de livraison sont précisés dans la Politique de Livraison.
7. Droit de Rétractation
Conformément à l’article L221-28 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les œuvres d’art personnalisées ou réalisées sur commande. En conséquence, aucun retour ni échange n’est possible, sauf en cas de défaut ou de dommage.
8. Réclamations et Service Client
En cas de problème avec la commande, le Client doit contacter le service client à isabellemesquitastudio@gmail.com . Les réclamations seront examinées avec soin, et une solution appropriée sera proposée en cas de défaut ou de dommage.
9. Propriété Intellectuelle
Les œuvres et leur reproduction sont protégées par le droit d’auteur. Toute reproduction, exploitation, rediffusion, ou utilisation des œuvres à des fins commerciales sans l’autorisation de l’artiste est interdite.
10. Responsabilité
isabellemesquita s’engage à fournir des œuvres conformes aux descriptions sur le site. Toutefois, isabellemesquita ne saurait être tenue responsable en cas de différences minimes ou de perceptions subjectives du Client.
11. Droit Applicable et Juridiction
Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de la ville où se trouve le siège social de isabellemesquita.
12. Modifications des CGV
isabellemesquita se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les CGV applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par le Client.